MOUSQUETON
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 248 624, MOUSQUETON est une SARL créée le 20 janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av du Pre Felin Pae les Glaisins Annecy le Vieux, 74000 Annecy. MOUSQUETON relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z). La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE AUDIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MOUSQUETON
INSEE- Dénomination
- MOUSQUETON
- SIREN
- 449 248 624
- SIRET (siège)
- 449 248 624 00057
- N° TVA intracommunautaire
- FR45449248624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 248 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 20 janvier 2009
- Siège social
- 3 AV DU PRE FELIN PAE LES GLAISINS ANNECY LE VIEUX, 74000, ANNECY
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de MOUSQUETON
Prestations d'activités ludiques et sportives pour particuliers et groupes, organisation de séjours linguistiques et séminaires d'entreprises, l'organisation de vols en montgolfière.
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Finances de MOUSQUETON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSQUETON
INSEEÉtablissements de MOUSQUETON
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
449 248 624 00057 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 9329Z
- 73440 LES BELLEVILLEFermé
449 248 624 00016 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 927C
- 74110 MORZINEFermé
449 248 624 00024 · ouvert le 25 octobre 2006 · NAF 9329Z
- 74500 EVIAN-LES-BAINSFermé
449 248 624 00032 · ouvert le 21 mai 2007 · NAF 9329Z
- 74000 ANNECYFermé
449 248 624 00040 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 9329Z
Documents juridiques de MOUSQUETON
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MOUSQUETON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSQUETON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOUSQUETON. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 03 février 2026 · N° 24/05422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-15.381
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOUSQUETON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSQUETON
BODACC27 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 20 janvier 2009
Questions fréquentes sur MOUSQUETON
Quel est le numéro SIREN de MOUSQUETON ?
Le numéro SIREN de MOUSQUETON est 449 248 624. Le SIRET de son siège social est 449 248 624 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45449248624.
Qui dirige MOUSQUETON ?
MOUSQUETON est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE AUDIS, gérant.
Où se situe le siège social de MOUSQUETON ?
Le siège social de MOUSQUETON est situé 3 av du Pre Felin Pae les Glaisins Annecy le Vieux, 74000 Annecy.
MOUSQUETON est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSQUETON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSQUETON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSQUETON.
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