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MOUSQUEY DANIEL

Active
Siren482 086 535Entrepreneur individuel32300 BARSCréée le 01 février 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 482 086 535, MOUSQUEY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Baget, 32300 Bars. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOUSQUEY DANIEL

Dénomination
MOUSQUEY DANIEL
SIREN
482 086 535
SIRET (siège)
482 086 535 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93482086535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 086 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 février 1985
Siège social
BAGET, 32300, BARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSQUEY DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOUSQUEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSQUEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSQUEY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32300 BARSSiègeActif

    482 086 535 00010 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOUSQUEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSQUEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSQUEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSQUEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSQUEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSQUEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSQUEY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1985

Questions fréquentes sur MOUSQUEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSQUEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUSQUEY DANIEL est 482 086 535. Le SIRET de son siège social est 482 086 535 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93482086535.

Où se situe le siège social de MOUSQUEY DANIEL ?

Le siège social de MOUSQUEY DANIEL est situé Baget, 32300 Bars.

MOUSQUEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSQUEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSQUEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSQUEY DANIEL.

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