CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

MOUSS'BAT est une SARL immatriculée le 10 avril 2019 sous le numéro SIREN 849 891 908. Elle est domiciliée 4 rue des Ratys, 45380 Chaingy. L'entreprise déclare le code NAF 1105Z comme activité principale. BAPTISTE CHESNEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOUSS'BAT

Dénomination
MOUSS'BAT
SIREN
849 891 908
SIRET (siège)
849 891 908 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84849891908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 891 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
10 avril 2019
Siège social
4 RUE DES RATYS, 45380, CHAINGY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOUSS'BAT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOUSS'BAT

La fabrication et la vente de bières artisanales,la transformation et la vente de céréales en malt,les prestations évènementielles liés à l'activité de brasseur (séminaires, animations)

Finances de MOUSS'BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSS'BAT

JB

JULIE BLANDINEAU

Gérant

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOUSS'BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45380 CHAINGYSiègeActif

    849 891 908 00014 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 1105Z

Documents juridiques de MOUSS'BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2019

  • Acte

Comptes annuels de MOUSS'BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSS'BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSS'BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSS'BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOUSS'BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOUSS'BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSS'BAT

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    nomination du Gérant : Blandineau, nom d'usage : Chesneau, Julie

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2019

Questions fréquentes sur MOUSS'BAT

Quel est le numéro SIREN de MOUSS'BAT ?

Le numéro SIREN de MOUSS'BAT est 849 891 908. Le SIRET de son siège social est 849 891 908 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84849891908.

Qui dirige MOUSS'BAT ?

MOUSS'BAT est dirigée par BAPTISTE CHESNEAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOUSS'BAT ?

Le siège social de MOUSS'BAT est situé 4 rue des Ratys, 45380 Chaingy.

MOUSS'BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSS'BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSS'BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSS'BAT.