MOUSSA BAHATI
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Enregistré sous le numéro SIREN 803 596 949, MOUSSA BAHATI est un entrepreneur individuel créé le 18 juillet 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Chabrier, 06300 Nice. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de MOUSSA BAHATI
INSEE- Dénomination
- MOUSSA BAHATI
- SIREN
- 803 596 949
- SIRET (siège)
- 803 596 949 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01803596949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 596 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 18 juillet 2014
- Siège social
- 27 RUE CHABRIER, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA BAHATI
Nettoyage courant des bâtiments
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Établissements de MOUSSA BAHATI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
803 596 949 00013 · ouvert le 18 juillet 2014 · NAF 8121Z
Conformité de MOUSSA BAHATI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA BAHATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA BAHATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSA BAHATI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juillet 2014
Questions fréquentes sur MOUSSA BAHATI
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA BAHATI ?
Le numéro SIREN de MOUSSA BAHATI est 803 596 949. Le SIRET de son siège social est 803 596 949 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01803596949.
Où se situe le siège social de MOUSSA BAHATI ?
Le siège social de MOUSSA BAHATI est situé 27 rue Chabrier, 06300 Nice.
MOUSSA BAHATI est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA BAHATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA BAHATI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA BAHATI.
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