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MOUSSA BAT

Active
Siren810 179 762SARL06000 NiceCréée le 12 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOUSSA BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2015, identifiée par le SIREN 810 179 762. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE 23 Rue Delille, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. MOUNIR MOUSSA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOUSSA BAT

Dénomination
MOUSSA BAT
SIREN
810 179 762
SIRET (siège)
810 179 762 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16810179762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 179 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
12 mars 2015
Siège social
23 RUE 23 Rue Delille , 06000, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOUSSA BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSA BAT

MM

MOUNIR MOUSSA

Gérant

Depuis la création (12 mars 2015) · 11 ans

Établissements de MOUSSA BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06000 NiceSiègeFermé

    810 179 762 00010 · ouvert le 12 mars 2015 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MOUSSA BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2015

  • Acte

Comptes annuels de MOUSSA BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSA BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOUSSA BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOUSSA BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSA BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2015

Questions fréquentes sur MOUSSA BAT

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA BAT ?

Le numéro SIREN de MOUSSA BAT est 810 179 762. Le SIRET de son siège social est 810 179 762 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16810179762.

Qui dirige MOUSSA BAT ?

MOUSSA BAT est dirigée par MOUNIR MOUSSA, gérant.

Où se situe le siège social de MOUSSA BAT ?

Le siège social de MOUSSA BAT est situé 23 RUE 23 Rue Delille, 06000 Nice.

MOUSSA BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA BAT.

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