MOUSSA BE FATIMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSA BE FATIMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2008, identifié par le SIREN 514 397 397. Elle est domiciliée Rassijou, 97620 Boueni. L'entreprise déclare le code NAF 0122Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUSSA BE FATIMA
INSEE- Dénomination
- MOUSSA BE FATIMA
- SIREN
- 514 397 397
- SIRET (siège)
- 514 397 397 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94514397397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 397 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0122Z
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- RASSIJOU, 97620, BOUENI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA BE FATIMA
Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
Finances de MOUSSA BE FATIMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSA BE FATIMA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSA BE FATIMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97620 BOUENISiègeActif
514 397 397 00019 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0122Z
Documents juridiques de MOUSSA BE FATIMA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSA BE FATIMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA BE FATIMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSA BE FATIMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA BE FATIMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA BE FATIMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSA BE FATIMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur MOUSSA BE FATIMA
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA BE FATIMA ?
Le numéro SIREN de MOUSSA BE FATIMA est 514 397 397. Le SIRET de son siège social est 514 397 397 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94514397397.
Où se situe le siège social de MOUSSA BE FATIMA ?
Le siège social de MOUSSA BE FATIMA est situé Rassijou, 97620 Boueni.
MOUSSA BE FATIMA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA BE FATIMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA BE FATIMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA BE FATIMA.
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