CheckersProcédures

MOUSSA FABIEN

Active
Siren390 797 751Entrepreneur individuel11200 LEZIGNAN-CORBIERESCréée le 01 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 797 751, MOUSSA FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Bellevue, 11200 Lezignan-Corbieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUSSA FABIEN

Dénomination
MOUSSA FABIEN
SIREN
390 797 751
SIRET (siège)
390 797 751 00059
N° TVA intracommunautaire
FR49390797751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 797 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 février 1993
Siège social
BELLEVUE, 11200, LEZIGNAN-CORBIERES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOUSSA FABIEN

Culture de la vigne

Finances de MOUSSA FABIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSA FABIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSA FABIEN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 11200 LEZIGNAN-CORBIERESSiègeActif

    390 797 751 00059 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0121Z

  • 01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCYFermé

    390 797 751 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 744B

  • 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATFermé

    390 797 751 00026 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 011A

  • 30260 QUISSACFermé

    390 797 751 00042 · ouvert le 20 décembre 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUSSA FABIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSA FABIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSA FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSA FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSA FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur MOUSSA FABIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA FABIEN ?

Le numéro SIREN de MOUSSA FABIEN est 390 797 751. Le SIRET de son siège social est 390 797 751 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49390797751.

Où se situe le siège social de MOUSSA FABIEN ?

Le siège social de MOUSSA FABIEN est situé Bellevue, 11200 Lezignan-Corbieres.

MOUSSA FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA FABIEN.

Entreprises similaires

Même activité à Lezignan-Corbieres

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Lezignan-Corbieres

Entreprises du même secteur à Lezignan-Corbieres

Entreprises à Lezignan-Corbieres

Toutes les entreprises à Lezignan-Corbieres