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MOUSSA FAOUSI

Active
Siren448 126 276Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 27 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 126 276, MOUSSA FAOUSI est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che Cheminement Francisco de Goya Appt 1362, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.

Fiche d'identité de MOUSSA FAOUSI

Dénomination
MOUSSA FAOUSI
SIREN
448 126 276
SIRET (siège)
448 126 276 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65448126276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 126 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
27 mars 2008
Siège social
13 CHE CHEMINEMENT FRANCISCO DE GOYA APPT 1362, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSA FAOUSI

TVX PEINTURE INT.ET PEINT/PLAT

Finances de MOUSSA FAOUSI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSA FAOUSI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSA FAOUSI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    448 126 276 00014 · ouvert le 26 mars 2008 · NAF 4331Z

Documents juridiques de MOUSSA FAOUSI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSA FAOUSI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA FAOUSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSA FAOUSI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA FAOUSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSA FAOUSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSA FAOUSI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2008

Questions fréquentes sur MOUSSA FAOUSI

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA FAOUSI ?

Le numéro SIREN de MOUSSA FAOUSI est 448 126 276. Le SIRET de son siège social est 448 126 276 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65448126276.

Où se situe le siège social de MOUSSA FAOUSI ?

Le siège social de MOUSSA FAOUSI est situé 13 Che Cheminement Francisco de Goya Appt 1362, 31100 Toulouse.

MOUSSA FAOUSI est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA FAOUSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA FAOUSI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA FAOUSI.

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