MOUSSA FATIMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 514 087 675, MOUSSA FATIMA est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2009. Son siège social est situé Koudjouni, 97660 Dembeni. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.
Fiche d'identité de MOUSSA FATIMA
INSEE- Dénomination
- MOUSSA FATIMA
- SIREN
- 514 087 675
- SIRET (siège)
- 514 087 675 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR91514087675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 087 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 juin 2009
- Siège social
- KOUDJOUNI, 97660, DEMBENI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA FATIMA
Culture et élevage associés
Finances de MOUSSA FATIMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSA FATIMA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSA FATIMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97660 DEMBENISiègeActif
514 087 675 00013 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 0150Z
Documents juridiques de MOUSSA FATIMA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSA FATIMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA FATIMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSA FATIMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA FATIMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA FATIMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSA FATIMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2009
Questions fréquentes sur MOUSSA FATIMA
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA FATIMA ?
Le numéro SIREN de MOUSSA FATIMA est 514 087 675. Le SIRET de son siège social est 514 087 675 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91514087675.
Où se situe le siège social de MOUSSA FATIMA ?
Le siège social de MOUSSA FATIMA est situé Koudjouni, 97660 Dembeni.
MOUSSA FATIMA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA FATIMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA FATIMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA FATIMA.
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