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MOUSSA JAMEL

Active
Siren799 538 764Entrepreneur individuel89100 SensCréée le 21 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSA JAMEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 novembre 2023 sous le numéro SIREN 799 538 764. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 AV du 8 Mai 1945, 89100 Sens. L'entreprise déclare le code NAF 4531Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSA JAMEL

Dénomination
MOUSSA JAMEL
SIREN
799 538 764
SIRET (siège)
799 538 764 00033
N° TVA intracommunautaire
FR13799538764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 538 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4531Z
Date de création
21 novembre 2023
Siège social
11 AV du 8 Mai 1945, 89100, Sens
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSA JAMEL

Négoce de pièces détachées, pneumatiques, accessoires de tout véhicule terrestre.

Finances de MOUSSA JAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSA JAMEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSA JAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89100 SensSiègeActif

    799 538 764 00033 · ouvert le 19 octobre 2023 · NAF 4531Z

Documents juridiques de MOUSSA JAMEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSA JAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA JAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSA JAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA JAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSA JAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSA JAMEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-21 · Début d'activité : 2023-10-19

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-08

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2023

Questions fréquentes sur MOUSSA JAMEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA JAMEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSA JAMEL est 799 538 764. Le SIRET de son siège social est 799 538 764 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13799538764.

Où se situe le siège social de MOUSSA JAMEL ?

Le siège social de MOUSSA JAMEL est situé 11 AV du 8 Mai 1945, 89100 Sens.

MOUSSA JAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA JAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA JAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA JAMEL.

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