MOUSSA JEAN-CLAUDE
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Enregistré sous le numéro SIREN 313 254 492, MOUSSA JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 1995. Elle est domiciliée 26 av Foch, 57000 Metz. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de MOUSSA JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MOUSSA JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 313 254 492
- SIRET (siège)
- 313 254 492 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37313254492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 254 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 03 novembre 1995
- Siège social
- 26 AV FOCH, 57000, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA JEAN-CLAUDE
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE
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Établissements de MOUSSA JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57000 METZSiègeFermé
313 254 492 00017 · ouvert le 17 octobre 1995 · NAF 4399C
Conformité de MOUSSA JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSA JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 1995
Questions fréquentes sur MOUSSA JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MOUSSA JEAN-CLAUDE est 313 254 492. Le SIRET de son siège social est 313 254 492 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37313254492.
Où se situe le siège social de MOUSSA JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de MOUSSA JEAN-CLAUDE est situé 26 av Foch, 57000 Metz.
MOUSSA JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA JEAN-CLAUDE.
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