MOUSSA JOSETTE
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
MOUSSA JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2001, identifié par le SIREN 440 328 805. Son siège social est situé Le Pin, 42380 Estivareilles. MOUSSA JOSETTE relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de MOUSSA JOSETTE
INSEE- Dénomination
- MOUSSA JOSETTE
- SIREN
- 440 328 805
- SIRET (siège)
- 440 328 805 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR75440328805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 328 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 décembre 2001
- Siège social
- LE PIN, 42380, ESTIVAREILLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA JOSETTE
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de MOUSSA JOSETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42380 ESTIVAREILLESSiègeActif
440 328 805 00021 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 4781Z
- 42680 SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZFermé
440 328 805 00013 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 526D
Conformité de MOUSSA JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSA JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2001
Questions fréquentes sur MOUSSA JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA JOSETTE ?
Le numéro SIREN de MOUSSA JOSETTE est 440 328 805. Le SIRET de son siège social est 440 328 805 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75440328805.
Où se situe le siège social de MOUSSA JOSETTE ?
Le siège social de MOUSSA JOSETTE est situé Le Pin, 42380 Estivareilles.
MOUSSA JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA JOSETTE.
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