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MOUSSA JOSETTE

Active
Siren440 328 805Entrepreneur individuel42380 ESTIVAREILLESCréée le 01 décembre 2001

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

MOUSSA JOSETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2001, identifié par le SIREN 440 328 805. Son siège social est situé Le Pin, 42380 Estivareilles. MOUSSA JOSETTE relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de MOUSSA JOSETTE

Dénomination
MOUSSA JOSETTE
SIREN
440 328 805
SIRET (siège)
440 328 805 00021
N° TVA intracommunautaire
FR75440328805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 328 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
01 décembre 2001
Siège social
LE PIN, 42380, ESTIVAREILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSA JOSETTE

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

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Établissements de MOUSSA JOSETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42380 ESTIVAREILLESSiègeActif

    440 328 805 00021 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 4781Z

  • 42680 SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZFermé

    440 328 805 00013 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 526D

Conformité de MOUSSA JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSA JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSA JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur MOUSSA JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA JOSETTE ?

Le numéro SIREN de MOUSSA JOSETTE est 440 328 805. Le SIRET de son siège social est 440 328 805 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75440328805.

Où se situe le siège social de MOUSSA JOSETTE ?

Le siège social de MOUSSA JOSETTE est situé Le Pin, 42380 Estivareilles.

MOUSSA JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA JOSETTE.

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