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MOUSSA KAOTER

Active
Siren798 230 397Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 01 novembre 2013

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Enregistré sous le numéro SIREN 798 230 397, MOUSSA KAOTER est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Elle est domiciliée 5 rue Felix Brun la Fluorine, 83000 Toulon. MOUSSA KAOTER relève du secteur vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de MOUSSA KAOTER

Dénomination
MOUSSA KAOTER
SIREN
798 230 397
SIRET (siège)
798 230 397 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17798230397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 230 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
5 RUE FELIX BRUN LA FLUORINE, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSA KAOTER

Vente à distance sur catalogue général

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Établissements de MOUSSA KAOTER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    798 230 397 00019 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 4791A

Conformité de MOUSSA KAOTER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA KAOTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSA KAOTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSA KAOTER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur MOUSSA KAOTER

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA KAOTER ?

Le numéro SIREN de MOUSSA KAOTER est 798 230 397. Le SIRET de son siège social est 798 230 397 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17798230397.

Où se situe le siège social de MOUSSA KAOTER ?

Le siège social de MOUSSA KAOTER est situé 5 rue Felix Brun la Fluorine, 83000 Toulon.

MOUSSA KAOTER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA KAOTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA KAOTER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA KAOTER.