MOUSSA KAOTER
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
Enregistré sous le numéro SIREN 798 230 397, MOUSSA KAOTER est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Elle est domiciliée 5 rue Felix Brun la Fluorine, 83000 Toulon. MOUSSA KAOTER relève du secteur vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).
Fiche d'identité de MOUSSA KAOTER
INSEE- Dénomination
- MOUSSA KAOTER
- SIREN
- 798 230 397
- SIRET (siège)
- 798 230 397 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17798230397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 230 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 01 novembre 2013
- Siège social
- 5 RUE FELIX BRUN LA FLUORINE, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA KAOTER
Vente à distance sur catalogue général
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Établissements de MOUSSA KAOTER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
798 230 397 00019 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 4791A
Conformité de MOUSSA KAOTER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA KAOTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA KAOTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSA KAOTER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2013
Questions fréquentes sur MOUSSA KAOTER
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA KAOTER ?
Le numéro SIREN de MOUSSA KAOTER est 798 230 397. Le SIRET de son siège social est 798 230 397 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17798230397.
Où se situe le siège social de MOUSSA KAOTER ?
Le siège social de MOUSSA KAOTER est situé 5 rue Felix Brun la Fluorine, 83000 Toulon.
MOUSSA KAOTER est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA KAOTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA KAOTER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA KAOTER.
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