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MOUSSA KHALIL

Active
Siren949 550 495Entrepreneur individuel93600 AULNAY-SOUS-BOIS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSA KHALIL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 550 495. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 All Sainte Anne, 93600 Aulnay-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8553Z.

Fiche d'identité de MOUSSA KHALIL

Dénomination
MOUSSA KHALIL
SIREN
949 550 495
SIRET (siège)
949 550 495 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20949550495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 550 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
-
Siège social
25 ALL SAINTE ANNE, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSA KHALIL

Enseignement de la conduite

Finances de MOUSSA KHALIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSA KHALIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSA KHALIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif

    949 550 495 00012 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 8553Z

Documents juridiques de MOUSSA KHALIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSA KHALIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA KHALIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSA KHALIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA KHALIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSA KHALIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSA KHALIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOUSSA KHALIL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA KHALIL ?

Le numéro SIREN de MOUSSA KHALIL est 949 550 495. Le SIRET de son siège social est 949 550 495 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20949550495.

Où se situe le siège social de MOUSSA KHALIL ?

Le siège social de MOUSSA KHALIL est situé 25 All Sainte Anne, 93600 Aulnay-sous-Bois.

MOUSSA KHALIL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA KHALIL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA KHALIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA KHALIL.

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