MOUSSA MOHAMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSA MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1983, identifié par le SIREN 326 548 914. Son siège social est situé 8 rue de la Franche-Amitie, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 521B.
Fiche d'identité de MOUSSA MOHAMED
INSEE- Dénomination
- MOUSSA MOHAMED
- SIREN
- 326 548 914
- SIRET (siège)
- 326 548 914 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07326548914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 548 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 01 février 1983
- Siège social
- 8 RUE DE LA FRANCHE-AMITIE, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA MOHAMED
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Finances de MOUSSA MOHAMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSA MOHAMED
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSA MOHAMED
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé
326 548 914 00018 · ouvert le 01 février 1983 · NAF 521B
Documents juridiques de MOUSSA MOHAMED
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSA MOHAMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSA MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSA MOHAMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1983
Questions fréquentes sur MOUSSA MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA MOHAMED ?
Le numéro SIREN de MOUSSA MOHAMED est 326 548 914. Le SIRET de son siège social est 326 548 914 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07326548914.
Où se situe le siège social de MOUSSA MOHAMED ?
Le siège social de MOUSSA MOHAMED est situé 8 rue de la Franche-Amitie, 42000 Saint-Etienne.
MOUSSA MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA MOHAMED.
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