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MOUSSA MOHAMED

Active
Siren480 790 740Entrepreneur individuel31140 SAINT-ALBANCréée le 01 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSA MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2005, identifié par le SIREN 480 790 740. Elle est domiciliée 30 Imp les Barthes, 31140 Saint-Alban. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de MOUSSA MOHAMED

Dénomination
MOUSSA MOHAMED
SIREN
480 790 740
SIRET (siège)
480 790 740 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80480790740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 790 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 mars 2005
Siège social
30 IMP LES BARTHES, 31140, SAINT-ALBAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSA MOHAMED

EN AMBULANT LA VENTE DE FRUITS ET LEGUMES.

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Finances de MOUSSA MOHAMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSA MOHAMED

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSA MOHAMED

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31140 SAINT-ALBANSiègeActif

    480 790 740 00017 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 4781Z

  • 31150 LESPINASSEFermé

    480 790 740 00025 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 011C

Documents juridiques de MOUSSA MOHAMED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSA MOHAMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSA MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur MOUSSA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de MOUSSA MOHAMED est 480 790 740. Le SIRET de son siège social est 480 790 740 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80480790740.

Où se situe le siège social de MOUSSA MOHAMED ?

Le siège social de MOUSSA MOHAMED est situé 30 Imp les Barthes, 31140 Saint-Alban.

MOUSSA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA MOHAMED.

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