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Moussa Mohand

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Siren841 061 823Entrepreneur individuel77144 MontévrainCréée le 08 novembre 2024

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 841 061 823, Moussa Mohand est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE de la Charbonnière, 77144 Montévrain. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de Moussa Mohand

Dénomination
Moussa Mohand
SIREN
841 061 823
SIRET (siège)
841 061 823 00024
N° TVA intracommunautaire
FR44841061823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 061 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
08 novembre 2024
Siège social
18 RUE de la Charbonnière, 77144, Montévrain
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Moussa Mohand

Transports de voyageurs par taxis

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Établissements de Moussa Mohand

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77144 MontévrainSiègeActif

    841 061 823 00024 · ouvert le 29 octobre 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de Moussa Mohand

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Moussa Mohand

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moussa Mohand. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Moussa Mohand n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Moussa Mohand

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2024

Questions fréquentes sur Moussa Mohand

Quel est le numéro SIREN de Moussa Mohand ?

Le numéro SIREN de Moussa Mohand est 841 061 823. Le SIRET de son siège social est 841 061 823 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44841061823.

Où se situe le siège social de Moussa Mohand ?

Le siège social de Moussa Mohand est situé 18 RUE de la Charbonnière, 77144 Montévrain.

Moussa Mohand est-elle toujours en activité ?

Oui, Moussa Mohand est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Moussa Mohand est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moussa Mohand.