Moussa Mohand
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
Enregistré sous le numéro SIREN 841 061 823, Moussa Mohand est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE de la Charbonnière, 77144 Montévrain. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de Moussa Mohand
INSEE- Dénomination
- Moussa Mohand
- SIREN
- 841 061 823
- SIRET (siège)
- 841 061 823 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR44841061823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 061 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 08 novembre 2024
- Siège social
- 18 RUE de la Charbonnière, 77144, Montévrain
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Moussa Mohand
Transports de voyageurs par taxis
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Établissements de Moussa Mohand
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77144 MontévrainSiègeActif
841 061 823 00024 · ouvert le 29 octobre 2024 · NAF 4932Z
Documents juridiques de Moussa Mohand
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Moussa Mohand
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moussa Mohand. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Moussa Mohand n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Moussa Mohand
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2024
Questions fréquentes sur Moussa Mohand
Quel est le numéro SIREN de Moussa Mohand ?
Le numéro SIREN de Moussa Mohand est 841 061 823. Le SIRET de son siège social est 841 061 823 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44841061823.
Où se situe le siège social de Moussa Mohand ?
Le siège social de Moussa Mohand est situé 18 RUE de la Charbonnière, 77144 Montévrain.
Moussa Mohand est-elle toujours en activité ?
Oui, Moussa Mohand est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Moussa Mohand est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moussa Mohand.
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