MOUSSA OSSAMA
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
MOUSSA OSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 499 638. Elle est domiciliée Ld la Brosse, 71160 Gilly-sur-Loire. MOUSSA OSSAMA relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de MOUSSA OSSAMA
INSEE- Dénomination
- MOUSSA OSSAMA
- SIREN
- 442 499 638
- SIRET (siège)
- 442 499 638 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91442499638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 499 638
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 juin 2002
- Siège social
- LD LA BROSSE, 71160, GILLY-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA OSSAMA
prêt à porter tous articles liés à l'activité, produits du terroir, casse-croûte, articles de Paris et décoration et tous produits alimentaires
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Établissements de MOUSSA OSSAMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71160 GILLY-SUR-LOIRESiègeActif
442 499 638 00017 · ouvert le 15 juin 2002 · NAF 4789Z
Documents juridiques de MOUSSA OSSAMA
INPIConformité de MOUSSA OSSAMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA OSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA OSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSA OSSAMA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 2002
Questions fréquentes sur MOUSSA OSSAMA
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA OSSAMA ?
Le numéro SIREN de MOUSSA OSSAMA est 442 499 638. Le SIRET de son siège social est 442 499 638 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91442499638.
Où se situe le siège social de MOUSSA OSSAMA ?
Le siège social de MOUSSA OSSAMA est situé Ld la Brosse, 71160 Gilly-sur-Loire.
MOUSSA OSSAMA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA OSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA OSSAMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA OSSAMA.
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