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MOUSSA OSSAMA

Active
Siren442 499 638Entrepreneur individuel71160 GILLY-SUR-LOIRECréée le 15 juin 2002

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

MOUSSA OSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 499 638. Elle est domiciliée Ld la Brosse, 71160 Gilly-sur-Loire. MOUSSA OSSAMA relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de MOUSSA OSSAMA

Dénomination
MOUSSA OSSAMA
SIREN
442 499 638
SIRET (siège)
442 499 638 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91442499638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 499 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
15 juin 2002
Siège social
LD LA BROSSE, 71160, GILLY-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSA OSSAMA

prêt à porter tous articles liés à l'activité, produits du terroir, casse-croûte, articles de Paris et décoration et tous produits alimentaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOUSSA OSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71160 GILLY-SUR-LOIRESiègeActif

    442 499 638 00017 · ouvert le 15 juin 2002 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSSA OSSAMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2021

  • Acte

Conformité de MOUSSA OSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA OSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSA OSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSA OSSAMA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-04

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2002

Questions fréquentes sur MOUSSA OSSAMA

Quel est le numéro SIREN de MOUSSA OSSAMA ?

Le numéro SIREN de MOUSSA OSSAMA est 442 499 638. Le SIRET de son siège social est 442 499 638 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91442499638.

Où se situe le siège social de MOUSSA OSSAMA ?

Le siège social de MOUSSA OSSAMA est situé Ld la Brosse, 71160 Gilly-sur-Loire.

MOUSSA OSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSA OSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSA OSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA OSSAMA.