MOUSSA OUSSENI
Active0122Z · Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
MOUSSA OUSSENI est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 946 781. Elle est domiciliée Mitseni, 97650 Bandraboua. MOUSSA OUSSENI relève du secteur culture de fruits tropicaux et subtropicaux (code NAF 0122Z).
Fiche d'identité de MOUSSA OUSSENI
INSEE- Dénomination
- MOUSSA OUSSENI
- SIREN
- 801 946 781
- SIRET (siège)
- 801 946 781 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86801946781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 946 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0122Z - Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
- Date de création
- 21 avril 2014
- Siège social
- MITSENI, 97650, BANDRABOUA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA OUSSENI
Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
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Établissements de MOUSSA OUSSENI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97650 BANDRABOUASiègeActif
801 946 781 00011 · ouvert le 21 avril 2014 · NAF 0122Z
Conformité de MOUSSA OUSSENI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA OUSSENI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA OUSSENI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSA OUSSENI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 2014
Questions fréquentes sur MOUSSA OUSSENI
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA OUSSENI ?
Le numéro SIREN de MOUSSA OUSSENI est 801 946 781. Le SIRET de son siège social est 801 946 781 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86801946781.
Où se situe le siège social de MOUSSA OUSSENI ?
Le siège social de MOUSSA OUSSENI est situé Mitseni, 97650 Bandraboua.
MOUSSA OUSSENI est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA OUSSENI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA OUSSENI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA OUSSENI.
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