MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juillet 2023 sous le numéro SIREN 977 741 834. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 RUE de la Combe aux Biches, 25200 Montbéliard. L'entreprise déclare le code NAF 5320Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
INSEE- Dénomination
- MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
- SIREN
- 977 741 834
- SIRET (siège)
- 977 741 834 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28977741834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 741 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 24 juillet 2023
- Siège social
- 20 RUE de la Combe aux Biches, 25200, Montbéliard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
LIVRAISON DE REPAS DOMICILE AVEC VÉLO
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Finances de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 MontbéliardSiègeActif
977 741 834 00013 · ouvert le 12 juillet 2023 · NAF 5320Z
Documents juridiques de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 juillet 2023
Questions fréquentes sur MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD
Quel est le numéro SIREN de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD ?
Le numéro SIREN de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD est 977 741 834. Le SIRET de son siège social est 977 741 834 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28977741834.
Où se situe le siège social de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD ?
Le siège social de MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD est situé 20 RUE de la Combe aux Biches, 25200 Montbéliard.
MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSA SULEIMAN MOHAMMAD.
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