MOUSSANT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 483 389 342, MOUSSANT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 Imp du Clocher, 30480 Cendras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de MOUSSANT JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSSANT JEAN
- SIREN
- 483 389 342
- SIRET (siège)
- 483 389 342 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR93483389342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 389 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- 50 IMP DU CLOCHER, 30480, CENDRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSANT JEAN
Activité des médecins généralistes
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Finances de MOUSSANT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSANT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSANT JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30480 CENDRASSiègeActif
483 389 342 00021 · ouvert le 17 septembre 2018 · NAF 8621Z
- 30480 CENDRASFermé
483 389 342 00013 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 8621Z
Documents juridiques de MOUSSANT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSANT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSANT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSANT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSANT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSANT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSANT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur MOUSSANT JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSSANT JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSSANT JEAN est 483 389 342. Le SIRET de son siège social est 483 389 342 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93483389342.
Où se situe le siège social de MOUSSANT JEAN ?
Le siège social de MOUSSANT JEAN est situé 50 Imp du Clocher, 30480 Cendras.
MOUSSANT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSANT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSANT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSANT JEAN.
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