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MOUSSANT ROBERT

Active
Siren395 028 376Entrepreneur individuel87000 LIMOGESCréée le 01 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSANT ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1994 sous le numéro SIREN 395 028 376. Elle est domiciliée 25 rue des Petites Maisons, 87000 Limoges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOUSSANT ROBERT

Dénomination
MOUSSANT ROBERT
SIREN
395 028 376
SIRET (siège)
395 028 376 00022
N° TVA intracommunautaire
FR56395028376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 028 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juin 1994
Siège social
25 RUE DES PETITES MAISONS, 87000, LIMOGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSANT ROBERT

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOUSSANT ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSANT ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSANT ROBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87000 LIMOGESSiègeActif

    395 028 376 00022 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A

  • 87000 LIMOGESFermé

    395 028 376 00014 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 2341Z

Documents juridiques de MOUSSANT ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSANT ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSANT ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSANT ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSANT ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSANT ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSANT ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1994

Questions fréquentes sur MOUSSANT ROBERT

Quel est le numéro SIREN de MOUSSANT ROBERT ?

Le numéro SIREN de MOUSSANT ROBERT est 395 028 376. Le SIRET de son siège social est 395 028 376 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56395028376.

Où se situe le siège social de MOUSSANT ROBERT ?

Le siège social de MOUSSANT ROBERT est situé 25 rue des Petites Maisons, 87000 Limoges.

MOUSSANT ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSANT ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSANT ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSANT ROBERT.

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