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MOUSSAOUI 1

Active
Siren492 651 070SCI26000 VALENCECréée le 07 novembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 651 070, MOUSSAOUI 1 est une SCI créée le 7 novembre 2006. Son siège social est situé 13 rue Carl Maria Von Weber, 26000 Valence. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LEILA MOUSSAOUI, autre.

Fiche d'identité de MOUSSAOUI 1

Dénomination
MOUSSAOUI 1
SIREN
492 651 070
SIRET (siège)
492 651 070 00020
N° TVA intracommunautaire
FR15492651070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 651 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 novembre 2006
Siège social
13 RUE CARL MARIA VON WEBER, 26000, VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSAOUI 1

Gestion et mise en valeur de biens immobiliers

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Finances de MOUSSAOUI 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOUSSAOUI 1

LM

LEILA MOUSSAOUI

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans

SM

SARAH MOUSSAOUI

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans

SM

SAADI MOUSSAOUI

Autre

Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans

Établissements de MOUSSAOUI 1

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    492 651 070 00020 · ouvert le 10 octobre 2006 · NAF 6820B

  • 26000 VALENCEFermé

    492 651 070 00012 · ouvert le 10 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUSSAOUI 1

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2017

  • Acte

Dépôt du 30 août 2017

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2006

  • Acte

Conformité de MOUSSAOUI 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOUSSAOUI 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOUSSAOUI 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSAOUI 1

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2006

Questions fréquentes sur MOUSSAOUI 1

Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI 1 ?

Le numéro SIREN de MOUSSAOUI 1 est 492 651 070. Le SIRET de son siège social est 492 651 070 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15492651070.

Qui dirige MOUSSAOUI 1 ?

MOUSSAOUI 1 est dirigée par LEILA MOUSSAOUI, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOUSSAOUI 1 ?

Le siège social de MOUSSAOUI 1 est situé 13 rue Carl Maria Von Weber, 26000 Valence.

MOUSSAOUI 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSAOUI 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSAOUI 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI 1.