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MOUSSAOUI AIMEN

Active
Siren933 238 990Entrepreneur individuel31100 ToulouseCréée le 20 septembre 2024

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 933 238 990, MOUSSAOUI AIMEN est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE Camille Muffat BAT 03 APT 01, 31100 Toulouse. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de MOUSSAOUI AIMEN

Dénomination
MOUSSAOUI AIMEN
SIREN
933 238 990
SIRET (siège)
933 238 990 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65933238990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 238 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
20 septembre 2024
Siège social
4 RUE Camille Muffat BAT 03 APT 01, 31100, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUSSAOUI AIMEN

VTC

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Établissements de MOUSSAOUI AIMEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 ToulouseSiègeActif

    933 238 990 00016 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de MOUSSAOUI AIMEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOUSSAOUI AIMEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI AIMEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSAOUI AIMEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSAOUI AIMEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2024

Questions fréquentes sur MOUSSAOUI AIMEN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI AIMEN ?

Le numéro SIREN de MOUSSAOUI AIMEN est 933 238 990. Le SIRET de son siège social est 933 238 990 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65933238990.

Où se situe le siège social de MOUSSAOUI AIMEN ?

Le siège social de MOUSSAOUI AIMEN est situé 4 RUE Camille Muffat BAT 03 APT 01, 31100 Toulouse.

MOUSSAOUI AIMEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSAOUI AIMEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSAOUI AIMEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI AIMEN.