MOUSSAOUI BRAHAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSAOUI BRAHAM est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1989 sous le numéro SIREN 377 614 433. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 rue Anizan Cavillon Angle 16 rue Bellonte, 93350 Le Bourget. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z.
Fiche d'identité de MOUSSAOUI BRAHAM
INSEE- Dénomination
- MOUSSAOUI BRAHAM
- SIREN
- 377 614 433
- SIRET (siège)
- 377 614 433 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02377614433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 614 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 01 octobre 1989
- Siège social
- 67 RUE ANIZAN CAVILLON ANGLE 16 RUE BELLONTE, 93350, LE BOURGET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSAOUI BRAHAM
Café hôtel restaurant
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Finances de MOUSSAOUI BRAHAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSAOUI BRAHAM
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSAOUI BRAHAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93350 LE BOURGETSiègeActif
377 614 433 00011 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 5510Z
Documents juridiques de MOUSSAOUI BRAHAM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSAOUI BRAHAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSAOUI BRAHAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSAOUI BRAHAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI BRAHAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSAOUI BRAHAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSAOUI BRAHAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1989
Questions fréquentes sur MOUSSAOUI BRAHAM
Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI BRAHAM ?
Le numéro SIREN de MOUSSAOUI BRAHAM est 377 614 433. Le SIRET de son siège social est 377 614 433 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02377614433.
Où se situe le siège social de MOUSSAOUI BRAHAM ?
Le siège social de MOUSSAOUI BRAHAM est situé 67 rue Anizan Cavillon Angle 16 rue Bellonte, 93350 Le Bourget.
MOUSSAOUI BRAHAM est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSAOUI BRAHAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSAOUI BRAHAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI BRAHAM.
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