MOUSSAOUI FERHAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSAOUI FERHAT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 1986, identifié par le SIREN 331 547 349. Son siège social est situé 56 rue Louise Michel 56/58, 93170 Bagnolet. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOUSSAOUI FERHAT
INSEE- Dénomination
- MOUSSAOUI FERHAT
- SIREN
- 331 547 349
- SIRET (siège)
- 331 547 349 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR82331547349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 547 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juillet 1986
- Siège social
- 56 RUE LOUISE MICHEL 56/58, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSAOUI FERHAT
TAXI
Finances de MOUSSAOUI FERHAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSAOUI FERHAT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSAOUI FERHAT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeActif
331 547 349 00042 · ouvert le 08 avril 1986 · NAF 6820B
- 93170 BAGNOLETFermé
331 547 349 00026 · ouvert le 08 avril 1986 · NAF 602E
- 93230 ROMAINVILLEFermé
331 547 349 00034 · ouvert le 10 janvier 1996 · NAF 602E
Documents juridiques de MOUSSAOUI FERHAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSAOUI FERHAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSAOUI FERHAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSAOUI FERHAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI FERHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSAOUI FERHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSAOUI FERHAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 1986
Questions fréquentes sur MOUSSAOUI FERHAT
Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI FERHAT ?
Le numéro SIREN de MOUSSAOUI FERHAT est 331 547 349. Le SIRET de son siège social est 331 547 349 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82331547349.
Où se situe le siège social de MOUSSAOUI FERHAT ?
Le siège social de MOUSSAOUI FERHAT est situé 56 rue Louise Michel 56/58, 93170 Bagnolet.
MOUSSAOUI FERHAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSAOUI FERHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSAOUI FERHAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI FERHAT.
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