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Moussaoui Imad

Active
Siren932 020 357Entrepreneur individuel89400 BonnardCréée le 16 août 2024

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 932 020 357, Moussaoui Imad est un entrepreneur individuel créé le 16 août 2024. Elle est domiciliée 6a rue mozart, 89400 Bonnard. Son activité principale est vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de Moussaoui Imad

Dénomination
Moussaoui Imad
SIREN
932 020 357
SIRET (siège)
932 020 357 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96932020357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 020 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
16 août 2024
Siège social
6a rue mozart, 89400, Bonnard
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Moussaoui Imad

Vente en ligne de produits digitaux : ebooks, guides, vidéos, templates

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de Moussaoui Imad

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89400 BonnardSiègeActif

    932 020 357 00012 · ouvert le 14 août 2024 · NAF 4791B

Documents juridiques de Moussaoui Imad

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Moussaoui Imad

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moussaoui Imad. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Moussaoui Imad n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Moussaoui Imad

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-16 · Début d'activité : 2024-08-14

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2024

Questions fréquentes sur Moussaoui Imad

Quel est le numéro SIREN de Moussaoui Imad ?

Le numéro SIREN de Moussaoui Imad est 932 020 357. Le SIRET de son siège social est 932 020 357 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96932020357.

Où se situe le siège social de Moussaoui Imad ?

Le siège social de Moussaoui Imad est situé 6a rue mozart, 89400 Bonnard.

Moussaoui Imad est-elle toujours en activité ?

Oui, Moussaoui Imad est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Moussaoui Imad est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moussaoui Imad.

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