MOUSSAOUI KAMEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 810 028 324, MOUSSAOUI KAMEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 430 Rte des Perosais batiment A, 74380 Cranves-Sales. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOUSSAOUI KAMEL
INSEE- Dénomination
- MOUSSAOUI KAMEL
- SIREN
- 810 028 324
- SIRET (siège)
- 810 028 324 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR50810028324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 028 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- -
- Siège social
- 430 RTE DES PEROSAIS BATIMENT A, 74380, CRANVES-SALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MOUSSAOUI KAMEL
artiste peintre mais pass dans le batiment
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Établissements de MOUSSAOUI KAMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74380 CRANVES-SALESSiègeActif
810 028 324 00012 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 9003A
Conformité de MOUSSAOUI KAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSAOUI KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSAOUI KAMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOUSSAOUI KAMEL
Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI KAMEL ?
Le numéro SIREN de MOUSSAOUI KAMEL est 810 028 324. Le SIRET de son siège social est 810 028 324 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50810028324.
Où se situe le siège social de MOUSSAOUI KAMEL ?
Le siège social de MOUSSAOUI KAMEL est situé 430 Rte des Perosais batiment A, 74380 Cranves-Sales.
MOUSSAOUI KAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSAOUI KAMEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSAOUI KAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI KAMEL.
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