MOUSSAOUI MOHAMMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 792 931 107, MOUSSAOUI MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 11 mai 2013. Son siège social est situé Les Traires le Beignon, 85150 Sainte-Flaive-des-Loups. Son activité principale relève du code NAF 0147Z.
Fiche d'identité de MOUSSAOUI MOHAMMED
INSEE- Dénomination
- MOUSSAOUI MOHAMMED
- SIREN
- 792 931 107
- SIRET (siège)
- 792 931 107 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR59792931107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 931 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z
- Date de création
- 11 mai 2013
- Siège social
- LES TRAIRES LE BEIGNON, 85150, SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSAOUI MOHAMMED
Élevage de volailles
Finances de MOUSSAOUI MOHAMMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSAOUI MOHAMMED
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSAOUI MOHAMMED
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85150 SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPSSiègeActif
792 931 107 00025 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0147Z
- 77100 MEAUXFermé
792 931 107 00017 · ouvert le 11 mai 2013 · NAF 9604Z
Documents juridiques de MOUSSAOUI MOHAMMED
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSAOUI MOHAMMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSAOUI MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSAOUI MOHAMMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSAOUI MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSAOUI MOHAMMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 2013
Questions fréquentes sur MOUSSAOUI MOHAMMED
Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI MOHAMMED ?
Le numéro SIREN de MOUSSAOUI MOHAMMED est 792 931 107. Le SIRET de son siège social est 792 931 107 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59792931107.
Où se situe le siège social de MOUSSAOUI MOHAMMED ?
Le siège social de MOUSSAOUI MOHAMMED est situé Les Traires le Beignon, 85150 Sainte-Flaive-des-Loups.
MOUSSAOUI MOHAMMED est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSAOUI MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSAOUI MOHAMMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI MOHAMMED.
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