MOUSSAOUI MOHAMMED

Active

Siren988 984 852Entrepreneur individuel30000 NîmesCréée le 09 juillet 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 988 984 852, MOUSSAOUI MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 9 juillet 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 145 B CHE du Mas de Teste, 30000 Nîmes. MOUSSAOUI MOHAMMED relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de MOUSSAOUI MOHAMMED

INSEE

Dénomination: MOUSSAOUI MOHAMMED
SIREN: 988 984 852
SIRET (siège): 988 984 852 00018
N° TVA intracommunautaire: FR48988984852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 988 984 852
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création: 09 juillet 2025
Siège social: 145 B CHE du Mas de Teste, 30000, Nîmes
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUSSAOUI MOHAMMED

ACHAT VENTE DE VAISSELLE ET ARTICLES DIVERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOUSSAOUI MOHAMMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30000 NîmesSiègeActif
988 984 852 00018 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSSAOUI MOHAMMED

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOUSSAOUI MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSAOUI MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSAOUI MOHAMMED

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 juillet 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-08-01

09 juillet 2025création
Date d'effet : 09 juillet 2025

Questions fréquentes sur MOUSSAOUI MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de MOUSSAOUI MOHAMMED est 988 984 852. Le SIRET de son siège social est 988 984 852 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48988984852.

Où se situe le siège social de MOUSSAOUI MOHAMMED ?

Le siège social de MOUSSAOUI MOHAMMED est situé 145 B CHE du Mas de Teste, 30000 Nîmes.