Moussaoui Nabil
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
Moussaoui Nabil est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 569 038. Son siège social est situé 1 ALL Micheline Ostermeyer, 44300 Nantes. Moussaoui Nabil relève du secteur vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).
Fiche d'identité de Moussaoui Nabil
INSEE- Dénomination
- Moussaoui Nabil
- SIREN
- 992 569 038
- SIRET (siège)
- 992 569 038 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59992569038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 569 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 15 octobre 2025
- Siège social
- 1 ALL Micheline Ostermeyer, 44300, Nantes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Moussaoui Nabil
vente de produits neufs non reglementés à distance, faisant partie de la catégorie cuisine, organisation maison
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Établissements de Moussaoui Nabil
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44300 NantesSiègeActif
992 569 038 00019 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 4791A
Documents juridiques de Moussaoui Nabil
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Moussaoui Nabil
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moussaoui Nabil. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Moussaoui Nabil n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Moussaoui Nabil
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-15 · Début d'activité : 2025-10-10
- création
Date d'effet : 15 octobre 2025
Questions fréquentes sur Moussaoui Nabil
Quel est le numéro SIREN de Moussaoui Nabil ?
Le numéro SIREN de Moussaoui Nabil est 992 569 038. Le SIRET de son siège social est 992 569 038 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59992569038.
Où se situe le siège social de Moussaoui Nabil ?
Le siège social de Moussaoui Nabil est situé 1 ALL Micheline Ostermeyer, 44300 Nantes.
Moussaoui Nabil est-elle toujours en activité ?
Oui, Moussaoui Nabil est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Moussaoui Nabil est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moussaoui Nabil.
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