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MOUSSAOUI PIERRE

Active
Siren419 039 532Entrepreneur individuel11200 ROUBIACréée le 07 février 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 419 039 532, MOUSSAOUI PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 7 février 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl du Cadran Solaire, 11200 Roubia. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOUSSAOUI PIERRE

Dénomination
MOUSSAOUI PIERRE
SIREN
419 039 532
SIRET (siège)
419 039 532 00033
N° TVA intracommunautaire
FR63419039532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 039 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
07 février 2024
Siège social
1 PL DU CADRAN SOLAIRE, 11200, ROUBIA
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUSSAOUI PIERRE

crétion artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MOUSSAOUI PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 ROUBIASiègeActif

    419 039 532 00033 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9003A

Conformité de MOUSSAOUI PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSAOUI PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSAOUI PIERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2024

Marques déposées par MOUSSAOUI PIERRE

MOUSSAOUI PIERRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Les Gourmandises du Manoir

    N° 3211857 · Déposée le 18 février 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 35, 43 · expirée le 18 février 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOUSSAOUI PIERRE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI PIERRE ?

Le numéro SIREN de MOUSSAOUI PIERRE est 419 039 532. Le SIRET de son siège social est 419 039 532 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63419039532.

Où se situe le siège social de MOUSSAOUI PIERRE ?

Le siège social de MOUSSAOUI PIERRE est situé 1 Pl du Cadran Solaire, 11200 Roubia.

MOUSSAOUI PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSAOUI PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSAOUI PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI PIERRE.

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