MOUSSAOUI SELMA
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 987 447 935, MOUSSAOUI SELMA est un entrepreneur individuel créé le 13 mars 2024. Son siège social est situé 18 bd des Etats Unis, 71000 Mâcon. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de MOUSSAOUI SELMA
INSEE- Dénomination
- MOUSSAOUI SELMA
- SIREN
- 987 447 935
- SIRET (siège)
- 987 447 935 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95987447935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 447 935
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 13 mars 2024
- Siège social
- 18 BD DES ETATS UNIS, 71000, Mâcon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSAOUI SELMA
achat et vente de bijoux fantaisies, prêt a porter, accessoires sur éventaires et marché
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Établissements de MOUSSAOUI SELMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71000 MâconSiègeActif
987 447 935 00014 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 4789Z
Conformité de MOUSSAOUI SELMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI SELMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSAOUI SELMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSAOUI SELMA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 mars 2024
Questions fréquentes sur MOUSSAOUI SELMA
Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI SELMA ?
Le numéro SIREN de MOUSSAOUI SELMA est 987 447 935. Le SIRET de son siège social est 987 447 935 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95987447935.
Où se situe le siège social de MOUSSAOUI SELMA ?
Le siège social de MOUSSAOUI SELMA est situé 18 bd des Etats Unis, 71000 Mâcon.
MOUSSAOUI SELMA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSAOUI SELMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSAOUI SELMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI SELMA.
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