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MOUSSAOUI SMAEL

Active
Siren797 590 965Entrepreneur individuel89130 LEUGNYCréée le 01 octobre 2013

4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Enregistré sous le numéro SIREN 797 590 965, MOUSSAOUI SMAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue d’Auxerre, 89130 Leugny. Son activité principale est commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés (code NAF 4782Z).

Fiche d'identité de MOUSSAOUI SMAEL

Dénomination
MOUSSAOUI SMAEL
SIREN
797 590 965
SIRET (siège)
797 590 965 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90797590965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 590 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
25 RUE D’AUXERRE, 89130, LEUGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSAOUI SMAEL

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

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Établissements de MOUSSAOUI SMAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89130 LEUGNYSiègeActif

    797 590 965 00019 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4782Z

Conformité de MOUSSAOUI SMAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAOUI SMAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSAOUI SMAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSAOUI SMAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur MOUSSAOUI SMAEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSAOUI SMAEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSAOUI SMAEL est 797 590 965. Le SIRET de son siège social est 797 590 965 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90797590965.

Où se situe le siège social de MOUSSAOUI SMAEL ?

Le siège social de MOUSSAOUI SMAEL est situé 25 rue d’Auxerre, 89130 Leugny.

MOUSSAOUI SMAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSAOUI SMAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSAOUI SMAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAOUI SMAEL.

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