MOUSSARD BERNARD
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MOUSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 503 636 078. Elle est domiciliée 56 rue Andre Theuriet, 52000 Chaumont. MOUSSARD BERNARD relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOUSSARD BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOUSSARD BERNARD
- SIREN
- 503 636 078
- SIRET (siège)
- 503 636 078 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR65503636078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 636 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- 56 RUE ANDRE THEURIET, 52000, CHAUMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSARD BERNARD
Création artistique relevant des arts plastiques
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de MOUSSARD BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52000 CHAUMONTSiègeActif
503 636 078 00019 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9003A
Conformité de MOUSSARD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSARD BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur MOUSSARD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOUSSARD BERNARD est 503 636 078. Le SIRET de son siège social est 503 636 078 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65503636078.
Où se situe le siège social de MOUSSARD BERNARD ?
Le siège social de MOUSSARD BERNARD est situé 56 rue Andre Theuriet, 52000 Chaumont.
MOUSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD BERNARD.
Entreprises similaires
Même activité (création artistique relevant des arts plastiques) à Chaumont