MOUSSARD BERNARD

Active

Siren520 281 387Entrepreneur individuel56520 GUIDELCréée le 21 décembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 décembre 2009 sous le numéro SIREN 520 281 387. Son siège social est situé La Falaise Belambra Club, 56520 Guidel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUSSARD BERNARD

INSEE

Dénomination: MOUSSARD BERNARD
SIREN: 520 281 387
SIRET (siège): 520 281 387 00024
N° TVA intracommunautaire: FR04520281387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 520 281 387
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 21 décembre 2009
Siège social: LA FALAISE BELAMBRA CLUB, 56520, GUIDEL
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUSSARD BERNARD

Location de logements

Finances de MOUSSARD BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSARD BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSARD BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

56520 GUIDELSiègeActif
520 281 387 00024 · ouvert le 04 mai 2016 · NAF 6820A
91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGEFermé
520 281 387 00016 · ouvert le 21 décembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUSSARD BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSARD BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSARD BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 décembre 2009

Questions fréquentes sur MOUSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUSSARD BERNARD est 520 281 387. Le SIRET de son siège social est 520 281 387 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04520281387.

Où se situe le siège social de MOUSSARD BERNARD ?

Le siège social de MOUSSARD BERNARD est situé La Falaise Belambra Club, 56520 Guidel.