MOUSSARD CATHERINE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MOUSSARD CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 528 465. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Sainte-Helene, 56310 Bubry. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOUSSARD CATHERINE
INSEE- Dénomination
- MOUSSARD CATHERINE
- SIREN
- 479 528 465
- SIRET (siège)
- 479 528 465 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR38479528465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 528 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 15 novembre 2004
- Siège social
- 7 RUE DE SAINTE-HELENE, 56310, BUBRY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSARD CATHERINE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MOUSSARD CATHERINE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 56310 BUBRYSiègeActif
479 528 465 00038 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A
- 56000 VANNESFermé
479 528 465 00012 · ouvert le 15 novembre 2004 · NAF 9001Z
- 56310 BUBRYFermé
479 528 465 00020 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 9003A
Conformité de MOUSSARD CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSARD CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSARD CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2004
Questions fréquentes sur MOUSSARD CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD CATHERINE ?
Le numéro SIREN de MOUSSARD CATHERINE est 479 528 465. Le SIRET de son siège social est 479 528 465 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38479528465.
Où se situe le siège social de MOUSSARD CATHERINE ?
Le siège social de MOUSSARD CATHERINE est situé 7 rue de Sainte-Helene, 56310 Bubry.
MOUSSARD CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSARD CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSARD CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD CATHERINE.
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