MOUSSARD ETIENNE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 409 228 426, MOUSSARD ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à Apremont (70100). MOUSSARD ETIENNE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de MOUSSARD ETIENNE
INSEE- Dénomination
- MOUSSARD ETIENNE
- SIREN
- 409 228 426
- SIRET (siège)
- 409 228 426 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR37409228426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 228 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 70100, APREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSARD ETIENNE
Élevage de vaches laitières
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Établissements de MOUSSARD ETIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70100 APREMONTSiègeActif
409 228 426 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0141Z
Conformité de MOUSSARD ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSARD ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSARD ETIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur MOUSSARD ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD ETIENNE ?
Le numéro SIREN de MOUSSARD ETIENNE est 409 228 426. Le SIRET de son siège social est 409 228 426 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37409228426.
Où se situe le siège social de MOUSSARD ETIENNE ?
Le siège social de MOUSSARD ETIENNE est situé à Apremont (70100).
MOUSSARD ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSARD ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSARD ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD ETIENNE.
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