MOUSSARD JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MOUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 438 581 977. Son siège social est situé 2 Pas Gruffaz les 2 sous de Minsk, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOUSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSSARD JEAN
- SIREN
- 438 581 977
- SIRET (siège)
- 438 581 977 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR16438581977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 581 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2001
- Siège social
- 2 PAS GRUFFAZ LES 2 SOUS DE MINSK, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSARD JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MOUSSARD JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
438 581 977 00024 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 9003A
- 74000 ANNECYFermé
438 581 977 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9003A
Conformité de MOUSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2001
Questions fréquentes sur MOUSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSSARD JEAN est 438 581 977. Le SIRET de son siège social est 438 581 977 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16438581977.
Où se situe le siège social de MOUSSARD JEAN ?
Le siège social de MOUSSARD JEAN est situé 2 Pas Gruffaz les 2 sous de Minsk, 74000 Annecy.
MOUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD JEAN.
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