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MOUSSARD JEAN

Active
Siren438 581 977Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 janvier 2001

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MOUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 438 581 977. Son siège social est situé 2 Pas Gruffaz les 2 sous de Minsk, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOUSSARD JEAN

Dénomination
MOUSSARD JEAN
SIREN
438 581 977
SIRET (siège)
438 581 977 00024
N° TVA intracommunautaire
FR16438581977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 581 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
2 PAS GRUFFAZ LES 2 SOUS DE MINSK, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSARD JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MOUSSARD JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    438 581 977 00024 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 9003A

  • 74000 ANNECYFermé

    438 581 977 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9003A

Conformité de MOUSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur MOUSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de MOUSSARD JEAN est 438 581 977. Le SIRET de son siège social est 438 581 977 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16438581977.

Où se situe le siège social de MOUSSARD JEAN ?

Le siège social de MOUSSARD JEAN est situé 2 Pas Gruffaz les 2 sous de Minsk, 74000 Annecy.

MOUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD JEAN.

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