MOUSSARD JEAN
Active0220Z · Exploitation forestière
MOUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 481 649 937. Son siège social est situé Le Mont, 23340 Gentioux-Pigerolles. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de MOUSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSSARD JEAN
- SIREN
- 481 649 937
- SIRET (siège)
- 481 649 937 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90481649937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 649 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- LE MONT, 23340, GENTIOUX-PIGEROLLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSARD JEAN
Exploitation forestière
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Établissements de MOUSSARD JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 23340 GENTIOUX-PIGEROLLESSiègeActif
481 649 937 00010 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0220Z
- 23340 GENTIOUX-PIGEROLLESFermé
481 649 937 00028 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 5520Z
Conformité de MOUSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur MOUSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSSARD JEAN est 481 649 937. Le SIRET de son siège social est 481 649 937 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90481649937.
Où se situe le siège social de MOUSSARD JEAN ?
Le siège social de MOUSSARD JEAN est situé Le Mont, 23340 Gentioux-Pigerolles.
MOUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD JEAN.
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