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MOUSSARD JEAN

Active
Siren481 649 937Entrepreneur individuel23340 GENTIOUX-PIGEROLLESCréée le 01 janvier 2004

0220Z · Exploitation forestière

MOUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 481 649 937. Son siège social est situé Le Mont, 23340 Gentioux-Pigerolles. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de MOUSSARD JEAN

Dénomination
MOUSSARD JEAN
SIREN
481 649 937
SIRET (siège)
481 649 937 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90481649937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 649 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
LE MONT, 23340, GENTIOUX-PIGEROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUSSARD JEAN

Exploitation forestière

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Établissements de MOUSSARD JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 23340 GENTIOUX-PIGEROLLESSiègeActif

    481 649 937 00010 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0220Z

  • 23340 GENTIOUX-PIGEROLLESFermé

    481 649 937 00028 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 5520Z

Conformité de MOUSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur MOUSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de MOUSSARD JEAN est 481 649 937. Le SIRET de son siège social est 481 649 937 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90481649937.

Où se situe le siège social de MOUSSARD JEAN ?

Le siège social de MOUSSARD JEAN est situé Le Mont, 23340 Gentioux-Pigerolles.

MOUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD JEAN.