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MOUSSARD PIERRE

Active
Siren404 913 402Entrepreneur individuel69430 BEAUJEUCréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSARD PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1996 sous le numéro SIREN 404 913 402. Le siège social de l'entreprise se trouve Pont Paradis, 69430 Beaujeu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.

Fiche d'identité de MOUSSARD PIERRE

Dénomination
MOUSSARD PIERRE
SIREN
404 913 402
SIRET (siège)
404 913 402 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03404913402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 913 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
01 avril 1996
Siège social
PONT PARADIS, 69430, BEAUJEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSARD PIERRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUSSARD PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSARD PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSARD PIERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69430 BEAUJEUSiègeFermé

    404 913 402 00016 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 511R

Documents juridiques de MOUSSARD PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSARD PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSARD PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSARD PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSARD PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSARD PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur MOUSSARD PIERRE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD PIERRE ?

Le numéro SIREN de MOUSSARD PIERRE est 404 913 402. Le SIRET de son siège social est 404 913 402 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03404913402.

Où se situe le siège social de MOUSSARD PIERRE ?

Le siège social de MOUSSARD PIERRE est situé Pont Paradis, 69430 Beaujeu.

MOUSSARD PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSARD PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSARD PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD PIERRE.

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