MOUSSARD XAVIER
Active7112A · Activité des géomètres
MOUSSARD XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 421 837 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE du Paillet, 69570 Dardilly. MOUSSARD XAVIER relève du secteur activité des géomètres (code NAF 7112A).
Fiche d'identité de MOUSSARD XAVIER
INSEE- Dénomination
- MOUSSARD XAVIER
- SIREN
- 421 837 345
- SIRET (siège)
- 421 837 345 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR92421837345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 837 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112A - Activité des géomètres
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 4 RUE du Paillet, 69570, Dardilly
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MOUSSARD XAVIER
Géomètre-expert
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Établissements de MOUSSARD XAVIER
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 69570 DardillySiègeActif
421 837 345 00030 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 7112A
- 69760 LIMONESTActif
421 837 345 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 7112A
- 69760 LimonestFermé
421 837 345 00022 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 7112A
Conformité de MOUSSARD XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSARD XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSARD XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSARD XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur MOUSSARD XAVIER
Quel est le numéro SIREN de MOUSSARD XAVIER ?
Le numéro SIREN de MOUSSARD XAVIER est 421 837 345. Le SIRET de son siège social est 421 837 345 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92421837345.
Où se situe le siège social de MOUSSARD XAVIER ?
Le siège social de MOUSSARD XAVIER est situé 4 RUE du Paillet, 69570 Dardilly.
MOUSSARD XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSARD XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSARD XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSARD XAVIER.
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