MOUSSAT JUSTINE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 908 353 741, MOUSSAT JUSTINE est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2021. Son siège social est situé 7 rue Colette, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur. MOUSSAT JUSTINE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOUSSAT JUSTINE
INSEE- Dénomination
- MOUSSAT JUSTINE
- SIREN
- 908 353 741
- SIRET (siège)
- 908 353 741 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77908353741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 353 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 02 mai 2021
- Siège social
- 7 RUE COLETTE, 21800, CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSAT JUSTINE
Vente à domicile
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Établissements de MOUSSAT JUSTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURSiègeActif
908 353 741 00014 · ouvert le 02 mai 2021 · NAF 4799A
Conformité de MOUSSAT JUSTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAT JUSTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSAT JUSTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSAT JUSTINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2021
Questions fréquentes sur MOUSSAT JUSTINE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSAT JUSTINE ?
Le numéro SIREN de MOUSSAT JUSTINE est 908 353 741. Le SIRET de son siège social est 908 353 741 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77908353741.
Où se situe le siège social de MOUSSAT JUSTINE ?
Le siège social de MOUSSAT JUSTINE est situé 7 rue Colette, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur.
MOUSSAT JUSTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSAT JUSTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSAT JUSTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAT JUSTINE.
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