Moussault Xavier

Active

Siren481 289 239Entrepreneur individuel31460 CaramanCréée le 04 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Moussault Xavier est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 août 2026 sous le numéro SIREN 481 289 239. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 CRS Alsace Lorraine, 31460 Caraman. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Moussault Xavier

INSEE

Dénomination: Moussault Xavier
SIREN: 481 289 239
SIRET (siège): 481 289 239 00040
N° TVA intracommunautaire: FR31481289239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 481 289 239
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 04 août 2026
Siège social: 31 CRS Alsace Lorraine, 31460, Caraman
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Moussault Xavier

Electricité, Jardinage et Bricolage

Finances de Moussault Xavier

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Moussault Xavier

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Moussault Xavier

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31460 CaramanSiègeActif
481 289 239 00040 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Moussault Xavier

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Moussault Xavier

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Moussault Xavier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Moussault Xavier

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moussault Xavier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Moussault Xavier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Moussault Xavier

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 août 2026création
Date d'effet : 04 août 2026

Questions fréquentes sur Moussault Xavier

Quel est le numéro SIREN de Moussault Xavier ?

Le numéro SIREN de Moussault Xavier est 481 289 239. Le SIRET de son siège social est 481 289 239 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31481289239.

Où se situe le siège social de Moussault Xavier ?

Le siège social de Moussault Xavier est situé 31 CRS Alsace Lorraine, 31460 Caraman.