MOUSSAVI MOHAMMAD

Active

Siren802 481 002Entrepreneur individuel31270 FROUZINSCréée le 28 mai 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 481 002, MOUSSAVI MOHAMMAD est un entrepreneur individuel créé le 28 mai 2014. Son siège social est situé 1 All Andre le Notre Apt 113, 31270 Frouzins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MOUSSAVI MOHAMMAD

INSEE

Dénomination: MOUSSAVI MOHAMMAD
SIREN: 802 481 002
SIRET (siège): 802 481 002 00011
N° TVA intracommunautaire: FR18802481002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 481 002
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 28 mai 2014
Siège social: 1 ALL ANDRE LE NOTRE APT 113, 31270, FROUZINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSAVI MOHAMMAD

Vente de vêtements, articles divers, bazar (marché)

Finances de MOUSSAVI MOHAMMAD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSAVI MOHAMMAD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSAVI MOHAMMAD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31270 FROUZINSSiègeActif
802 481 002 00011 · ouvert le 28 mai 2014 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSSAVI MOHAMMAD

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2016

Acte

Comptes annuels de MOUSSAVI MOHAMMAD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSAVI MOHAMMAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSAVI MOHAMMAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAVI MOHAMMAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSAVI MOHAMMAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSAVI MOHAMMAD

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 mars 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-28

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 mai 2014

Questions fréquentes sur MOUSSAVI MOHAMMAD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSAVI MOHAMMAD ?

Le numéro SIREN de MOUSSAVI MOHAMMAD est 802 481 002. Le SIRET de son siège social est 802 481 002 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18802481002.

Où se situe le siège social de MOUSSAVI MOHAMMAD ?

Le siège social de MOUSSAVI MOHAMMAD est situé 1 All Andre le Notre Apt 113, 31270 Frouzins.