MOUSSAY FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
MOUSSAY FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 avril 2012 sous le numéro SIREN 750 690 075. Elle est domiciliée 6 All du Sergent Pepper, 14700 Falaise. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de MOUSSAY FREDERIC
INSEE- Dénomination
- MOUSSAY FREDERIC
- SIREN
- 750 690 075
- SIRET (siège)
- 750 690 075 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR91750690075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 690 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 07 avril 2012
- Effectif
- 1
- Siège social
- 6 ALL DU SERGENT PEPPER, 14700, Falaise
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSAY FREDERIC
THERAPIE ENERGETIQUE
Finances de MOUSSAY FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSAY FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSAY FREDERIC
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 14700 FalaiseSiègeActif
750 690 075 00049 · ouvert le 03 janvier 2026 · NAF 9609Z
- 14700 FalaiseSiègeActif
750 690 075 00056 · ouvert le 09 juin 2026 · NAF 9609Z
- 14170 SAINT-PIERRE-EN-AUGEActif
750 690 075 00031 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9609Z
- 14700 FALAISEFermé
750 690 075 00015 · ouvert le 07 avril 2012 · NAF 8690F
- 14140 Saint-Pierre-en-AugeFermé
750 690 075 00023 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 9609Z
Documents juridiques de MOUSSAY FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSAY FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSAY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSAY FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSAY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOUSSAY FREDERIC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOUSSAY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSAY FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 2012
Questions fréquentes sur MOUSSAY FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de MOUSSAY FREDERIC ?
Le numéro SIREN de MOUSSAY FREDERIC est 750 690 075. Le SIRET de son siège social est 750 690 075 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91750690075.
Où se situe le siège social de MOUSSAY FREDERIC ?
Le siège social de MOUSSAY FREDERIC est situé 6 All du Sergent Pepper, 14700 Falaise.
MOUSSAY FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSAY FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSAY FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSAY FREDERIC.
Combien de salariés compte MOUSSAY FREDERIC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MOUSSAY FREDERIC emploie 1 salarié.
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