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MOUSSE Bernard

Active
Siren394 564 009Entrepreneur individuel34450 ViasCréée le 18 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSE Bernard est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 mars 2025 sous le numéro SIREN 394 564 009. Son siège social est situé 6 LOT Les Glycines, 34450 Vias. Son activité principale relève du code NAF 9529Z.

Fiche d'identité de MOUSSE Bernard

Dénomination
MOUSSE Bernard
SIREN
394 564 009
SIRET (siège)
394 564 009 00030
N° TVA intracommunautaire
FR69394564009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 564 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
18 mars 2025
Siège social
6 LOT Les Glycines, 34450, Vias
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSE Bernard

Réparation de matériel divers

Finances de MOUSSE Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSE Bernard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSE Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34450 ViasSiègeActif

    394 564 009 00030 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 9529Z

Documents juridiques de MOUSSE Bernard

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOUSSE Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSE Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSE Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSE Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSE Bernard

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2025

Questions fréquentes sur MOUSSE Bernard

Quel est le numéro SIREN de MOUSSE Bernard ?

Le numéro SIREN de MOUSSE Bernard est 394 564 009. Le SIRET de son siège social est 394 564 009 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69394564009.

Où se situe le siège social de MOUSSE Bernard ?

Le siège social de MOUSSE Bernard est situé 6 LOT Les Glycines, 34450 Vias.

MOUSSE Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSE Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSE Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE Bernard.

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