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MOUSSE BERTRAND

Active
Siren409 283 694Entrepreneur individuel42440 LES SALLESCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSE BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1995 sous le numéro SIREN 409 283 694. Son siège social est situé Couavoux, 42440 Les Salles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MOUSSE BERTRAND

Dénomination
MOUSSE BERTRAND
SIREN
409 283 694
SIRET (siège)
409 283 694 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68409283694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 283 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
COUAVOUX, 42440, LES SALLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSE BERTRAND

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOUSSE BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSE BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSE BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42440 LES SALLESSiègeActif

    409 283 694 00019 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MOUSSE BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSE BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSE BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSE BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSE BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur MOUSSE BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de MOUSSE BERTRAND ?

Le numéro SIREN de MOUSSE BERTRAND est 409 283 694. Le SIRET de son siège social est 409 283 694 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68409283694.

Où se situe le siège social de MOUSSE BERTRAND ?

Le siège social de MOUSSE BERTRAND est situé Couavoux, 42440 Les Salles.

MOUSSE BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSE BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE BERTRAND.

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