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MOUSSE FRANCIS

Active
Siren841 352 818Entrepreneur individuel51480 OEUILLYCréée le 26 juillet 2018

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUSSE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juillet 2018 sous le numéro SIREN 841 352 818. Elle est domiciliée Ld le Village, 51480 Oeuilly. MOUSSE FRANCIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MOUSSE FRANCIS

Dénomination
MOUSSE FRANCIS
SIREN
841 352 818
SIRET (siège)
841 352 818 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29841352818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 352 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
26 juillet 2018
Siège social
LD LE VILLAGE, 51480, OEUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSE FRANCIS

Culture de la vigne

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Établissements de MOUSSE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51480 OEUILLYSiègeActif

    841 352 818 00014 · ouvert le 26 juillet 2018 · NAF 0121Z

Conformité de MOUSSE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2018

Questions fréquentes sur MOUSSE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MOUSSE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MOUSSE FRANCIS est 841 352 818. Le SIRET de son siège social est 841 352 818 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29841352818.

Où se situe le siège social de MOUSSE FRANCIS ?

Le siège social de MOUSSE FRANCIS est situé Ld le Village, 51480 Oeuilly.

MOUSSE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE FRANCIS.

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