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MOUSSE GERALD

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Siren328 182 951Entrepreneur individuel51480 OEUILLYCréée le 13 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 182 951, MOUSSE GERALD est un entrepreneur individuel créé le 13 août 1990. Son siège social est situé 36 rue Mai, 51480 Oeuilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 020B.

Fiche d'identité de MOUSSE GERALD

Dénomination
MOUSSE GERALD
SIREN
328 182 951
SIRET (siège)
328 182 951 00025
N° TVA intracommunautaire
FR29328182951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 182 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
13 août 1990
Siège social
36 RUE MAI, 51480, OEUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSE GERALD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUSSE GERALD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSE GERALD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSE GERALD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51480 OEUILLYSiègeFermé

    328 182 951 00025 · ouvert le 13 août 1990 · NAF 020B

Documents juridiques de MOUSSE GERALD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSE GERALD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSE GERALD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSE GERALD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSE GERALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSE GERALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSE GERALD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 1990

Questions fréquentes sur MOUSSE GERALD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSE GERALD ?

Le numéro SIREN de MOUSSE GERALD est 328 182 951. Le SIRET de son siège social est 328 182 951 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29328182951.

Où se situe le siège social de MOUSSE GERALD ?

Le siège social de MOUSSE GERALD est situé 36 rue Mai, 51480 Oeuilly.

MOUSSE GERALD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSE GERALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSE GERALD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSE GERALD.

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